« La bonne gouvernance est participative, transparente et responsable; Elle est aussi efficace et équitable; Les priorités politiques, sociales et économiques sont fondées sur un large consensus et que les voix de tous soient au cœur du processus décisionnel. » cours F. Mauléon.

Définition: Une charte éthique peut être vue comme la formalisation écrite des valeurs et des principes d’action et de comportement constituant le fondement des rapports de confiance entre les parties prenantes de l’entreprise. (Source : PSA, 2003).

Dans une charte éthique figure souvent :

1)      La notion de responsabilité sociale, environnementale, économique et culturelle de l’entreprise envers ses parties prenantes (clients, fournisseurs, actionnaires, collaborateurs, société civile) et réciproquement. Cette responsabilité peut donc être celle de Total envers ses clients (qualité des produits vendus…) et collaborateurs (être attentif à leur santé et sécurité, compétences, conditions de travail…) mais aussi celle qu’attend Total de ses fournisseurs (respect des contrats passés, du code de conduite édicté par Total…).

2)      L’adhésion à un certains nombre de principes et textes internationaux officialisant le respect par l’entreprise de règles liées à l’environnement, le travail (non discrimination (charte de la diversité), formation, développement des compétences…), les investissements (ISR), la transparence des informations divulguées par l’entreprise…

3)      Le respect d’un code de conduite au sein de l’entreprise et par les parties prenantes de l’entreprise et se référant souvent aux principes et chartes auxquels l’entreprise adhère et à des règles et valeurs propres à l’entreprise en question.

]]> http://globepower.wordpress.com/2009/10/04/quest-ce-quune-charte-ethique/feed/ 0 globepower http://globepower.wordpress.com/2009/10/04/la-societe-cooperative-dinteret-collectif-scic/ http://globepower.wordpress.com/2009/10/04/la-societe-cooperative-dinteret-collectif-scic/#comments Sun, 04 Oct 2009 11:01:04 +0000 globepower http://globepower.wordpress.com/?p=70 ]]> La Société Coopérative d’Intérêt Collectif (Scic) est une nouvelle forme d’entreprise coopérative qui :

• Permet d’associer autour du même projet des acteurs multiples : salariés, bénévoles, usagers, collectivités publiques, entreprises, associations, particuliers…  tous types de bénéficiaires et de personnes intéressées à titres divers ;
• Produit des biens ou services qui répondent aux besoins collectifs d’un territoire par la meilleure mobilisation possible de ses ressources économiques et sociales ;
• Respecte les règles coopératives : répartition du pouvoir sur la base du principe 1 personne = 1 voix, implication de tous les associés à la vie de l’entreprise et aux décisions de gestion, maintien des résultats dans l’entreprise sous forme de réserves impartageables qui en garantissent l’autonomie et la pérennité ;
• A un statut de société commerciale Sa ou Sarl et, en tant que telle, fonctionne comme toute entreprise soumise aux impératifs de bonne gestion et d’innovation ;
• S’inscrit dans une logique de développement local et durable, est ancrée dans un territoire, et favorise l’action de proximité et le maillage des acteurs d’un même bassin d’emploi ;
• Présente un intérêt collectif et un caractère d’utilité sociale garanti par sa vocation intrinsèque d’organiser, entre acteurs de tous horizons, une pratique de dialogue, de débat démocratique, de formation à la citoyenneté, de prise de décision collective… et par sa vocation d’organisme à but non lucratif.

La Scic concrétise l’avènement en France de la coopération en multi-stakeholders (multisociétariat), permettant d’associer et faire travailler ensemble :

• Les salariés de la coopérative (comme en Scop),
• Toute personne physique désirant participer bénévolement à son activité (comme en association),
• Les usagers habituels et les personnes qui bénéficient à titre gratuit ou onéreux des activités de la coopérative (comme en coopérative de consommateurs),
• Toute personne physique ou morale de droit privé qui entend contribuer directement, par son travail ou par un apport en nature, en espèce, en industrie ou par tout autre moyen, au développement de la société coopérative (comme dans les sociétés commerciales classiques),
• Toute personne morale de droit public dans la mesure où l’activité et l’intérêt de la Scic entrent dans son champ de compétences (comme dans d’autres sociétés régulant le Partenartiat Public Privé).

  L’ensemble de ces personnes peuvent être associées au capital de la coopérative. En tant qu’associé, chacun participe aux prises de décisions collectives via l’Assemblée Générale de la coopérative où il s’exprime à égalité de voix avec les autres associés. C’est l’assemblée des associés qui élit en son sein les administrateurs et les dirigeants de la coopérative. Cette Assemblée d’associés peut éventuellement créer des collèges pour pondérer les voix entre groupes d’associés.

“La Charte de la diversité adoptée par notre entreprise a pour objet de témoigner de notre engagement, en France, en faveur de la diversité culturelle, ethnique et sociale au sein de notre organisation.

En vertu de cette Charte, nous nous engageons à :

1. Sensibiliser et former nos dirigeants et collaborateurs impliqués dans le recrutement, la formation et la gestion des carrières aux enjeux de la non-discrimination et de la diversité.
2. Respecter et promouvoir l’application du principe de non-discrimination sous toutes ses formes et dans toutes les étapes de gestion des ressources humaines que sont notamment l’embauche, la formation, l’avancement ou la promotion professionnelle des collaborateurs.
3. Chercher à refléter la diversité de la société française et notamment sa diversité culturelle et ethnique dans notre effectif, aux différents niveaux de qualification.
4. Communiquer auprès de l’ensemble de nos collaborateurs notre engagement en faveur de la non-discrimination et de la diversité, et informer sur les résultats pratiques de cet engagement.
5. Faire de l’élaboration et de la mise en œuvre de la politique de diversité un objet de dialogue avec les représentants des personnels.
6. Inclure dans le rapport annuel un chapitre descriptif de notre engagement de non-discrimination et de diversité : actions mises en oeuvre, pratiques et résultats”

La collecte d’informations
Quatre sources d’information principales sont employées:

- L’entreprise est consultée couramment par voie de questionnaires. Ceux-ci constituent une source d’information précise puisque les questions portent directement sur les critères et les indicateurs utilisés pour l’évaluation par l’organisme qui en est l’auteur.
Cette pratique a été abandonnée par certains organismes qui préfèrent analyser d’abord les documents publics des entreprises puis les interpeller ensuite sur des points précis.
- La consultation de l’entreprise peut également passer par l’organisation de rencontres avec la direction de l’entreprise au sujet de ses politiques sociales et environnementales.
- L’examen des informations publiques disponibles sur l’entreprise est une pratique systématique de nombreuses agences. Elles consultent les informations légales et les publications (rapport annuel de gestion, rapport de développement durable) mais également la presse généraliste et spécialisée ainsi que le ou les sites Internet.

- La consultation des parties prenantes de l’entreprise (ONG, syndicats, pouvoirs publics, etc..) peut permettre de vérifier l’information. Certaines agences collaborent avec des ONG et des syndicats pour croiser l’information recueillie auprès des entreprises.

Plusieurs réseaux internationaux d’agences se sont développés pour partager des bases de données.

L’intérêt croissant de la communauté des analystes sell-side*  pour l’information extra-financière a accéléré les pratiques de communication entre entreprises et investisseurs sur les problématiques de développement durable.

Depuis trois ans, se déroule à Paris, le Forum Annuel de l’Investissement Responsable en Europe (FAIRE) qui rassemble chaque année près de vingt entreprises qui présentent leurs résultats économiques, sociaux et environnementaux à près de 200 analystes et investisseurs appartenant à des sociétés de gestion et des organismes d’analyse sociétale.

Les méthodologies d’analyse

Les agences traitent les informations recueillies en produisant une information synthétisée, destinée aux investisseurs. Ce travail est fait en fonction de méthodologies qui diffèrent d’un organisme à l’autre. [Ces méthodes sont principalement de deux types] :

La majorité adopte la méthode dite du “scoring”. Cette méthode statistique permet d’analyser la situation de l’entreprise, sur la base d’un ensemble de critères pertinents, pondérés selon leur degré d’importance pour produire un score ou une note globale qui positionne l’entreprise sur une échelle de notation. L’approche sectorielle a pour objectif de sélectionner les « meilleures » entreprises de chaque secteur d’activité, d’après des critères déterminés.
D’autres organismes d’analyse sociétale rendent compte de la situation de l’entreprise en produisant des « sustainability scenario » ou des profils qui identifient les opportunités et les risques sociaux et environnementaux que présente l’entreprise.

A l’heure actuelle, aucune méthodologie de traitement de l’information extra-financière semble faire consensus sur le marché tant les approches et les objectifs divergent encore, principalement pour des raisons culturelles.
Les critères d’évaluation

Sont notamment passés au crible les domaines suivants :
- la politique de ressources humaines,
- les relations avec les clients,
- les relations avec les fournisseurs et les sous-traitants,
- l’environnement,
- le gouvernement d’entreprise
- les relations avec la société civile.

Trois niveaux de la performance des entreprises sont généralement pris en compte dans l’évaluation :
- Les engagements et les visions stratégiques de la direction
- Les politiques et les mesures de mise en œuvre
- Les résultats et les performances

Les organismes ont développé leurs propres méthodologies à partir de référentiels édictées par des organisations internationales telle que l’ONU, l’OIT, l’OCDE. Ils ont défini un ensemble de critères d’évaluation auxquels ils associent une batterie d’indicateurs valorisant les engagements, les politiques et les résultats de l’entreprise.

Au delà de la diversité des grilles d’évaluation des organismes d’analyse sociétale, la pondération des critères constitue une caractéristique propre de la méthodologie de chacun des organismes. Cette pondération peut être faite par l’organisme lui-même ou par ses clients en fonction de leurs attentes.

Pour tenir compte des différences de problématiques sociales et environnementales entre les différents secteurs économiques, la majorité des organismes adopte une approche relative. Ils analysent les entreprises par rapport aux entreprises du même secteur d’activité. L’analyse sociétale tente ainsi d’appréhender leur degré d’exposition aux enjeux sociaux et environnementaux par secteur d’activité et non dans l’absolu.

Glossaire

ANALYSTES SELL-SIDE

Les analystes sell-side travaillent au sein de sociétés de bourse ou de courtage (brokers). Ils émettent des recommandations d’achat, de vente ou de conservation d’actions en fonction des recherches que les sociétés de gestion leur achètent. L’analyste sell-side est en relation directe avec les entreprises et les investisseurs.
Depuis 2002, la communauté des brokers, principalement européenne, montre un intérêt croissant pour les problématiques sociales et environnementales. Plusieurs brokers ont recruté des analystes spécialisés sur les problématiques ISR.

PARTIES PRENANTES

Connues en anglais sous le nom de stakeholders, les parties prenantes de l’entreprise regroupe l’ensemble de ceux qui participent à sa vie économique (salariés, clients, fournisseurs, actionnaires), de ceux qui observent l’entreprise (syndicats, ONG), et de ceux qu’elle influence plus ou moins directement (société civile, collectivité locale…). Les entreprises socialement responsables sont non seulement transparentes envers leurs parties prenantes mais elles veillent aussi à servir l’ensemble de leurs intérêts (ce qu’on appelle en anglais la “stakeholders value“). Elles s’opposent en cela aux entreprises pour qui le rendement à court terme est la seule et unique priorité (en anglais “shareholder value“).

« C’est en échangeant que l’on progresse»

BIOGRAPHIE
Docteur en sciences économiques, Jean-Pierre Sicard (48 ans), après plusieurs postes au sein du secrétariat général de la Caisse des dépôts, notamment dans le domaine des ressources humaines et des séminaires pour dirigeants, a créé la fonction de responsable de la veille stratégique auprès du Directeur de la Stratégie et des Finances du Groupe, qu’il a occupée de 1998 à 2001, avant le lancement de Novethic dans le courant de l’année 2001.

Auparavant, Jean-Pierre Sicard a fondé et dirigé une société de production audiovisuelle. Il a également été consultant, directeur de département et membre du comité de direction du Bipe, un cabinet de conseil et d’études économiques.

Novéthic est une filiale de la Caisse des dépôts et consignations. C’est un centre de ressources, d’information et d’expertise sur la responsabilité sociale et environnementale des entreprises et l’investissement socialement responsable. Son site, www.novethic.fr est une source d’information de référence pour les acteurs de l’économie responsable.

Les missions dont s’est investie Novéthic sont d’ observer et analyser les initiatives et les enjeux en matière de responsabilité sociétale des entreprises et d’investissement socialement responsable, d’Informer et proposer des outils experts aux professionnels de l’entreprise, de la finance, des collectivités locales ou des ONG intéressés ou déjà engagés dans une démarche de responsabilité sociétale et/ou d’investissement socialement responsable, d’animer les échanges entre les différents acteurs : entreprises, investisseurs, parties prenantes et enfin d’apporter une expertise au groupe Caisse des dépôts dans le cadre de son propre engagement en faveur du développement durable.

Communication Sans Frontières^®
Pouvez-vous nous rappeler les idées déterminantes qui ont présidé à la naissance du développement
durable ?

Novethic
Le principe du développement durable a représenté une réponse aux inquiétudes qui sont nées ces dernières années face aux profonds déséquilibres sociaux et environnementaux provoqués par le développement économique.
C’est une véritable « prise de conscience » des grands décideurs économiques et politiques afin de stopper ou tout du moins ralentir la détérioration de la planète.
Aujourd’hui, ils adoptent une démarche visant à assurer un développement économique constant en prenant compte de ces équilibres sociaux et de l’environnement.
Ces enjeux ne posaient pas de problème dans une approche à court terme, mais ne pouvaient absolument pas continuer en ce sens à long terme, la pauvreté et les déséquilibres sociaux entraînant eux-même une dégradation environnementale.

CSF
Où en sommes nous dans notre pays en terme de développement durable comparativement aux autres pays européens ?

JPS
Nous en sommes au stade de la prise de conscience, ce qui signifie que si toutes les solutions n’ont pas encore été apportées, l’Europe du Nord, principalement, commence à mettre des actions en place afin d’y répondre concrètement et a aujourd’hui une influence très importante.
Elle est sans doute la plus avancée sur ces questions-là. si l’on compare notamment à l’Amérique du Nord où l’approche est très différente (Le monde politique actuel n’étant pas très sensible à cette dimension, notamment environnementale).
Les pays en voie de développement ont quant à eux pour l’instant d’autres enjeux et objectifs prioritaires en terme de développement économique, santé.

CSF
Pouvez-vous nous dire brièvement où se situe par ailleurs notre pays en terme de responsabilité sociale et environnementale des entreprises ?

JPS
Pour présenter ce concept simplement, je dirais que la RSE est la façon dont la société demande aux entreprises de prendre en compte ces éléments de développement durable. C’est un moyen de répondre à ces problématiques en précisant la responsabilité des entreprises envers tout ce sur quoi elles ont un impact.
Cette responsabilité sera donc principalement mise en perspective selon les secteurs d’activité des entreprises (Par exemple, le secteur de la pétrochimie devra gérer son impact sur l’environnement, le textile son impact social / les droits de l’homme au travail.).
Il est ainsi demandé à l’entreprise de s’interroger sur tous les acteurs se situant derrière ces impacts : nous pourrions dire qu’il s’agit pour elle de tisser des liens avec toutes ses parties prenantes.

CSF
Nous assistons sporadiquement à des rapprochements entre entreprises et associations qui peuvent paraître à certains incongrus tels que par exemple Shell et Greenpeace, Canon et WWF. Comment analysez-vous ces collaborations ?

JPS
En droite ligne avec ce que nous venons de préciser, l’entreprise concernée doit et souhaite être à l’écoute d’un certain nombre de parties prenantes, ce qui l’amène donc à s’associer avec un partenaire qui lui posera un certain nombre d’exigences. Cette relation parfois conflictuelle est plutôt saine, car c’est en échangeant que l’on progresse.
Cette discussion, ce dialogue entre une entreprise et une ONG permet que ces causes soient au minimum entendues. La logique démocratique est toujours constructive.

CSF
Comment concevez-vous le rôle des médias sur ces sujets ?

JPS
Les médias sont une véritable caisse de résonance. Leur rôle est très important.
Ce sont eux qui tissent, en grande partie, le lien entre les différentes facettes du sujet (Consommateurs, décideurs, entreprises.).
Leur écho et leur diffusion étant larges, ils permettent de faire sentir la pression aux entreprises soucieuses de leur image globale et donc de faire avancer les choses.

CSF
Comment les entreprises de communication, les médias pourraient, eux-mêmes, s’engager dans la voie du développement durable en tant qu’entreprises ?

JPS
Il faut bien appréhender leur engagement sur deux plans :
Tout d’abord, en tant qu’entreprises au sens strict, il leur est possible d’analyser leurs propres impacts environnementaux et sociaux (Les clauses avec leurs sous-traitants, l’utilisation de papier en édition, les questions de déontologie.).
Ensuite, ils s’engagent par leur relais et leur traitement de l’information : Si leur rôle est bien de transmettre une information objective, ils se doivent aussi d’avoir une fonction de formation et de sensibilisation. Ils doivent également posséder la compétence nécessaire au traitement de cette information et donner une voix à toutes les parties.
Pour être plus concret, l’utilisation des 4×4 peut être un bon exemple puisque l’analyse de ce sujet touche tout autant à la liberté du consommateur qu’à la protection de l’environnement.
Les médias se doivent d’apporter une grille de lecture de la société d’aujourd’hui.

CSF
Pensez-vous que la quadrature rentabilité, équité, citoyenneté, responsabilité puisse un jour devenir un cercle vertueux ?

JPS
La question ne se pose pas vraiment en ce sens. c’est la qualité du management qui doit provoquer ce cercle vertueux (par l’attitude volontariste de l’entreprise, entre autres). Il est de l’intérêt bien compris des acteurs économiques que de favoriser ce système : Avec le temps et la pression des ONG et des politiques, les entreprises en avance seront gagnantes.

CSF
Certains s’interrogent sur l’impossibilité de rendre les financiers et les banquiers socialement responsables. Par exemple, les fonds éthiques ne seraient que trop artificiels et superficiels et la micro finance le seul credo d’organismes à but non lucratif. Qu’en pensez-vous ?

JPS
L’investissement socialement responsable est une vision plutôt positive de ce courant, à condition d’être suffisamment transparent sur ces pratiques. C’est un moyen de pousser les entreprises à progresser dans leur impact environnemental, via des investissements.

CSF
De nombreuses entreprises se sont mobilisées suite à « la catastrophe du siècle » en Asie. Pensez-vous qu’il s’agisse d’une nouvelle forme de RSE ou tout simplement une forme de récupération médiatique ?

JPS
Il faut aborder ce sujet de deux angles de vue et distinguer les entreprises concernées sur place des entreprises uniquement donatrices.
Les premières, telles Accor ou Lafarge, ont eue une réaction et une action de RSE envers leurs salariés, clients etc. faisant partie d’une logique globale.
Les deuxièmes sont intervenues sur le champ plus classique du mécénat.
Cela n’est qu’une contribution non directement liée à leur activité et ne les dédouane pas d’autres niveaux de responsabilité.

CSF
Qu’est ce qui vous révolte et vous satisfait le plus aujourd’hui ?

JPS
Plutôt que de parler de révolte ou de satisfaction, je préfèrerais émettre une alerte concernant les très grands enjeux du changement climatique. cet aspect résume à lui seul une grande partie des enjeux environnementaux.
Les progrès sont en cours, et c’est bien, mais nous sommes loin du but !
Tous les moyens ne sont pas encore là…

Propos recueillis par Albane Tresse Communication Sans Frontières^® 22 mars 2005.
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